Sous la direction de Dominique Kaesmacher, Les droits intellectuels, tiré à part du Répertoire Notarial, Larcier, Edition 2007, 640 p.
Le monde notarial ne peut plus ignorer celui de la propriété intellectuelle; s'il ne s'y frotte pas quotidiennement, il y est de plus en plus souvent confronté à l'occasion de successions, contrats de mariage, apports en sociétés, etc. Les vingt et un (!) auteurs de ce tiré à part du Répertoire Notarial l'ont bien compris, qui présentent aux praticiens non spécialisés une introduction aux différentes facettes de la propriété intellectuelle.
Outre sa partie liminaire consacrée aux notions générales de la propriété intellectuelle et à un survol des règles de droit international privé relatives à la matière, l'ouvrage comprend trois parties: (1) Les régimes de protection des droits intellectuels, (2) Les droits intellectuels objets de transaction et (3) Les aspects judiciaires et procéduraux.
La première partie s'appréhende comme une introduction au droit matériel des principaux droits intellectuels, répartis en deux grandes catégories: d'une part, les signes distinctifs (marque, nom commercial, enseigne, dénomination sociale, labels de qualité, noms de domaine), de l'autre, les droits de création (brevet et savoir-faire, protection des médicaments, droit d'auteur et droits voisins, protection des programmes d'ordinateur et des bases de données, dessins et modèles,…).
La deuxième partie est une synthèse du régime contractuel et fiscal applicable à la matière.
La troisième et dernière partie ne présente déjà plus, pour l'essentiel, qu'un intérêt historique dès lors, notamment, qu'elle n'expose que les aspects judiciaires de la propriété intellectuelle applicables avant la récente réforme introduite par la loi du 10 mai 2007 (en vigueur à dater du 1er novembre 2007).
Les qualités habituelles des livraisons du Répertoire Notarial se retrouvent dans ce volume: clarté, structure, bon appareil de références (en notes de bas de page et sous la forme d'une bibliographie), table des matières et index très complets et bilingues (français-néerlandais).
