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Les transports aériens (chronique de jurisprudence), R.D.C.-T.B.H., 1990, p. 599

janvier 1, 1990 ·

Godfroid, M. : « Les transports aériens (chronique de jurisprudence) ».

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Jurisprudence en bref - Droit bancaire, R.D.C.-T.B.H., 1990, p. 58

janvier 1, 1990 ·

Regout-Masson, M. : « Jurisprudence en bref - Droit bancaire ».

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Jurisprudence en bref - Droit bancaire, R.D.C.-T.B.H., 1990, p. 1036

janvier 1, 1990 ·

Regout-Masson, M. : « Jurisprudence en bref - Droit bancaire ».

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Droit pénal des affaires (chronique de jurisprudence : 1988-1989), R.D.C.-T.B.H., 1990, p. 724

janvier 1, 1990 ·

Spreutels, J.-P. : « Droit pénal des affaires (chronique de jurisprudence : 1988-1989) ».

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Droit bancaire (jurisprudence en bref), R.D.C.-T.B.H., 1990, p. 58

janvier 1, 1990 ·

Regout-Masson, M. : « Droit bancaire (jurisprudence en bref) ».

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Apfelmus ou compote ? A propos de l'entrave à la libre circulation des biens dans la Communauté européenne en relation avec la langue des étiquettes (vivres) et avec la position du sujet de droit (néerl.), R.D.C.-T.B.H., 1990, p. 925

janvier 1, 1990 ·

Wytinck, P. : « Apfelmus ou compote ? A propos de l'entrave à la libre circulation des biens dans la Communauté européenne en relation avec la langue des étiquettes (vivres) et avec la position du sujet de droit (néerl.) ».

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Considérations pratiques concernant les procédures d'arbitrage (néerl.), R.D.C.-T.B.H., 1989, p. 764

janvier 1, 1989 ·

van Houtte, H. : « Considérations pratiques concernant les procédures d'arbitrage (néerl.) ».

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Le cadre juridique du marché interne de l'assurance - État de la question (néerl.), R.D.C.-T.B.H., 1989, p. 907

janvier 1, 1989 ·

Claassens, H. et Cousy, H. : « Le cadre juridique du marché interne de l'assurance - État de la question (néerl.) ».

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L'assurance de la faute grave et la responsabilité des administrateurs de sociétés, R.D.C.-T.B.H., 1989, p. 872

janvier 1, 1989 ·

Heenen, J. : « L'assurance de la faute grave et la responsabilité des administrateurs de sociétés ».

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Droit bancaire 1987 (Jurisprudence en bref), R.D.C.-T.B.H., 1989, p. 51

janvier 1, 1989 ·

Regout-Masson, M. : « Droit bancaire 1987 (Jurisprudence en bref) ».

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