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Auteursrecht, R.D.C.-T.B.H., 1992, p. 364

janvier 1, 1992 ·

Corbet, J. : Auteursrecht, Story-Scientia, 1991-92

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De overeenkomst van Internationaal goederenvervoer per spoor R.U.-C.I.M., R.D.C.-T.B.H., 1992, p. 87

janvier 1, 1989 ·

Willems, E. : De overeenkomst van Internationaal goederenvervoer per spoor R.U.-C.I.M., Kluwer Rechtswetenschappen, 1989

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Loi uniforme des ventes internationales au regard de la Convention des Nations Unies de 1980, R.D.C.-T.B.H., 1992, p. 1116

janvier 1, 1992 ·

Honnold, J. : Loi uniforme des ventes internationales au regard de la Convention des Nations Unies de 1980, Kluwer, Deventer, 1991

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L'entreprise et le mécénat, R.D.C.-T.B.H., 1992, p. 576

janvier 1, 1992 ·

Simonart, V. : « L'entreprise et le mécénat ».

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Déductibilité fiscale des primes d'assurances (-vie notamment): dispositions légales belges restrictives mais admissibles, R.D.C.-T.B.H., 1992, p. 256

janvier 1, 1992 ·

Claassens, H. : « Déductibilité fiscale des primes d'assurances (-vie notamment): dispositions légales belges restrictives mais admissibles ».

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Examen de jurisprudence: droit aérien communautaire 1986-1992, R.D.C.-T.B.H., 1992, p. 755

janvier 1, 1992 ·

Frühling, P. et Godfroid, M. : « Examen de jurisprudence: droit aérien communautaire 1986-1992 ».

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Jurisprudence commentée en droit bancaire et boursier (1991), R.D.C.-T.B.H., 1992, p. 952

janvier 1, 1992 ·

Buyle, J.-P. : « Jurisprudence commentée en droit bancaire et boursier (1991) ».

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Droit bancaire 1990 - Jurisprudence en bref, R.D.C.-T.B.H., 1992, p. 53

janvier 1, 1992 ·

Regout-Masson, M. : « Droit bancaire 1990 - Jurisprudence en bref ».

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La signification des actes judiciaires dans les pays limitrophes, R.D.C.-T.B.H., 1992, p. 826

janvier 1, 1992 ·

Ekelmans, M. : « La signification des actes judiciaires dans les pays limitrophes ».

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Sur l'interaction de la loi sur les pratiques du commerce et la loi sur la concurrence économique (néerl.), R.D.C.-T.B.H., 1992, p. 682

janvier 1, 1992 ·

De Bauw, H. : « Sur l'interaction de la loi sur les pratiques du commerce et la loi sur la concurrence économique (néerl.) ».

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