Y. Thiery, Discriminatie en verzekering, Antwerpen, Intersentia, 2011, 758 p.

Au terme de ce qu'il qualifie de climb to the top pour désigner le cheminement qui l'a conduit à décrocher, avec brio, le titre de docteur en droit de la K.U.Leuven lors de la soutenance de sa thèse en août 2010, Yves Thiery nous gratifie, avec son ouvrage Discriminatie en verzekering, d'une oeuvre prodigieusement riche et d'une réflexion de très haut vol sur l'une des problématiques les plus sensibles et actuelles dans le domaine de l'assurance. Si les analyses doctrinales fourmillent, depuis quelques années, sur les contraintes croissantes que le droit 'antidiscrimination' fait peser sur l'assurance, jamais une étude n'avait, en Belgique du moins, abordé d'une manière aussi pointue et transversale la thématique générale de la discrimination dans ses rapports avec l'assurance. Plusieurs centaines de décisions de justice (européennes, belges, britanniques, françaises, hollandaises, mais aussi canadiennes, sud-africaines, américaines et australiennes) passées sous la loupe et une bibliographie de près de 30 pages suffisent déjà à démontrer toute l'ampleur du travail de lecture, de synthèse et d'analyse qu'incarne l'ouvrage.

Le thème est exploré dans ses moindres recoins, avec une passion qui ne s'estompe pas au fil des pages et qu'explique sans doute l'intérêt tout particulier qu'Yves Thiery a très tôt voué pour l'objet de sa thèse, ainsi qu'en témoigne sa percutante étude publiée en 2003, avec le professeur Caroline Van Schoubroeck, dans la revue européenne de droit bancaire et financier Euredia, sur la proposition de la Commission européenne de novembre 2003 qui allait déboucher, dans des termes certes sensiblement remaniés à plusieurs égards, sur la célèbre directive n° 2004/113 de décembre 2004 et sur ses dispositions controversées concernant l'application du principe d'égalité de traitement des sexes en assurance. Nul doute également que, dirigé dans ses travaux par deux esprits aussi brillants et stimulants que les professeurs Herman Cousy et Caroline Van Schoubroeck, Yves Thiery a pu briser la solitude de son parcours du combattant par des échanges de vues intenses et fertiles, dont il fait pleinement profiter le lecteur aujourd'hui.

Au départ d'un tour d'horizon à 360° du droit européen, où l'auteur retrace méticuleusement l'historique et le redéploiement du champ de l'action 'antidiscrimination' de l'Union européenne intervenu sur le fondement de l'article 13 du traité CE (devenu l'art. 19 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne) en s'arrêtant également à l'action de la Cour européenne des droits de l'homme et au rôle prépondérant joué par la charte des droits fondamentaux à laquelle le traité de Lisbonne a conféré 'valeur de traité' en décembre 2009, l'ouvrage parcourt ensuite les évolutions du droit belge (depuis la loi de 1981 contre le racisme jusqu'aux lois 'antidiscrimination' du 10 mai 2007) en pointant les nombreux soubresauts imprimés à la matière par la jurisprudence de la Cour constitutionnelle.

Cette première partie de l'ouvrage cède ensuite le relais à une seconde partie, qui présente, de manière chirurgicale, les éléments clés du débat conflictuel qui oppose ce que l'on a coutume d'appeler l'approche 'de groupe', fondée sur les lois statistiques et le regroupement, au nom de la justice actuarielle, des risques homogènes en 'segments', à l'approche 'individualiste', puisant ses racines profondes dans les droits de l'homme et axée sur la personne en tant qu'individu et non comme membre d'un groupe aux caractéristiques réputées communes. L'analyse, qui n'oublie aucun critère de discrimination aujourd'hui réglementé et ne laisse dans l'ombre aucune branche d'assurance (pas même le secteur très particulier des assurances sociales complémentaires), est enrichie par l'éclairage appuyé du droit comparé. L'auteur y partage le fruit de ses investigations et de ses réflexions, notamment au contact privilégié du droit canadien et du droit sud-africain, qu'il lui a été donné d'explorer 'sur place' lors de séjours d'étude. La jurisprudence de la Supreme Court américaine reçoit également une place de choix.

Le coeur même de la thèse d'Yves Thiery réside dans la troisième et dernière partie de son livre, où l'auteur tente la conciliation entre la 'protection maximale' contre la discrimination et la logique de l'assurance, de manière à permettre de préserver l'effet utile du droit 'antidiscrimination' tout en évitant qu'une conception trop absolutiste du principe d'égalité conduise à brider les activités d'assurance au détriment final des assurés.

L'ouvrage se conclut sur des développements consacrés à l'importante affaire Test-Achats, qui a donné lieu à un renvoi préjudiciel de la Cour constitutionnelle à la Cour de justice de l'Union européenne au sujet de la validité de la disposition de la directive n° 2004/113 (art. 5, § 2) sur la base de laquelle le législateur belge avait, fin décembre 2007, autorisé les assureurs vie belges à poursuivre, à certaines conditions, des politiques de tarification distinctes en fonction du sexe. Achevé au 1^er octobre 2010, il réussit la prouesse d'intégrer la teneur des conclusions rendues… la veille par M^me l'avocat général Kokott dans cette affaire. La suite du feuilleton est aujourd'hui connue, depuis l'arrêt du 1^er mars 2011. Preuve, sans doute, que la publication de sa thèse est à la fois l'aboutissement, avec soulagement, d'un magistral travail de bénédictin et un tremplin pour une réflexion toujours plus pointue sur ce véritable enjeu sociétal, Yves Thiery a déjà eu à coeur de parachever son oeuvre en se signalant très tôt par un commentaire éclairé, dans le Journal des tribunaux (2011, pp. 344-348), sur cet important arrêt européen auquel la Cour constitutionnelle vient de donner suite dans un arrêt du 30 juin 2011.